Suggestion

Cette analyse montre que l’élaboration du rapport environnemental et en amont la minutie avec laquelle les termes de référence du cadrage préalable (« scoping ») sont préparés doivent permettre d'intégrer les enjeux principaux dans l'évaluation
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/00659...

Le SBSTA a demandé au secrétariat d’élaborer, en collaboration avec le Groupe de liaison mixte, un document de cadrage mettant en évidence les domaines thématiques [...]. Le document en question est publié sous la cote FCCC/SBSTA/2002/INF.16.

FCCC/SBSTA/2002/INF.16:
Cooperation with relevant international organizations.
[...]. Scoping paper
http://unfccc.int/resource/docs/french/sbsta/0207f.pdf



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Note added at 19 mins (2009-11-24 18:31:23 GMT)
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Référence bilingue :

Drawing upon the work undertaken in the task teams, the two technical reports, the results of its questionnaires and a scoping paper, the LEG began the process of considering the elements to be discussed at the meeting

S’appuyant sur les travaux entrepris par les équipes spéciales, les deux rapports techniques, les réponses aux questionnaires et un document de cadrage, le Groupe d’experts a entamé le processus d’examen des éléments qui seraient débattus lors de la réunion
http://csdportal.unog.ch/tradutek/french/FRE_FCCC_2007/FCCC_...